Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILLAGE
CHANTIERS Jean-Pierre BREMAUD

Numéro de dépôt :
1009293
Date de dépôt :
04/02/1977
Lieu de dépôt :
SABLES D'OLONNE

Présentation de la marque SILLAGE

Déposée le 4 février 1977 par CHANTIERS Jean-Pierre BREMAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SABLES D'OLONNE), la marque française « SILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHANTIERS Jean-Pierre BREMAUD domicilié(e) (S.A.R.L.) Route de l'Hyppodrome de la Malbrande 85440 TALMONT-SAINT-HILAIRE - France.

La marque SILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SILLAGE est expirée depuis le 4 février 1987.

CHANTIERS Jean-Pierre BREMAUD a également déposé les autres marques suivantes : PALAVASIEN , JEAN PIERRE BREMAUD , GUILVINISTE , CHAUMOIS


CHANTIERS Jean-Pierre BREMAUD - (S.A.R.L.) Route de l'Hyppodrome de la Malbrande 85440 TALMONT-SAINT-HILAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.